La Tiny house ou petite maison en français est un concept qui commence à faire du chemin et qui séduit ceux qui ont envie de liberté et d’un mode de vie différent, au plus proche de la nature. C’est un peu la cabane au fond du jardin du XXIe siècle. Alors, pouvez-vous l’installer sur votre terrain ? Notre réponse !
Peut-on installer une Tiny house sur son terrain ?
La Tiny house : qu’est-ce que c’est ?
La Tiny house peut être définie comme une micro-maison sur roues, elle a vu le jour outre-Atlantique au cours des années 2000 et sa superficie varie entre 10 et 45 m². Il existait France en 2020, environ 300 Tiny house. C’est un habitat facile à déplacer, pratique, plus accessible que l’habitat traditionnel et économe en énergie.
Cette petite maison est souvent construite en bois Red Cedar ou avec un peuplier thermotraité, et elle reprend les codes de fabrication de la maison traditionnelle en bois. Elle présente une excellente isolation thermique. Elle est aménagée avec plein d’astuces gain de place mezzanine, meubles modulables, placards secrets…
Elle peut être utilisée comme bureau dans le jardin, chambre d’invité, mais également chambre d’hôte… Cependant, pour l’installer, il faut respecter certaines règles ! Elle peut également constituer une petite maison de vacances agréable.
Installer une Tiny house sur un terrain constructible : est-ce possible ?
La loi ALUR du 14 février 2014 ayant défini les dispositions légales concernant ce type de construction vous autorise à l’installer sur un terrain constructible.
Il existe deux possibilités :
- Vous pouvez opter pour un terrain en zone U, en fait, celui-ci se trouve dans un secteur urbain qui possède déjà les infrastructures publiques nécessaires ou en cours d’installation.
- Vous avez également le droit de l’installer sur une zone à urbaniser. Cela signifie que le terrain n’est encore pas équipé des raccordements indispensables, pour être viabilisé. En revanche, ces terrains sont déjà répertoriés pour intégrer les zones urbanisées sur le court, le moyen ou le long terme.
Quelles autorisations pour installer votre Tiny house sur votre terrain ?
Les autorisations à demander varient selon la superficie de votre Tiny house. Mais d’autres critères entrent également en ligne de compte.
Si vous décidez de placer votre Tiny house dans votre jardin pour une durée inférieure à trois mois : vous n’avez pas besoin d’autorisation spécifique. En revanche, vous devez laisser les éléments qui participent à sa mobilité comme les roues, le freinage, la barre de traction et la signalisation. Il ne faut pas non plus que le jardin soit spécialement aménagé autour de votre micro-maison.
Au-delà de trois mois, vous devez alors respecter la loi qui entoure la Tiny house fixe, sauf si vous obtenez une dérogation de la mairie.
Si votre Tiny house présente une emprise au sol inférieur à 20 m², il suffit alors de faire une déclaration préalable de travaux à la mairie. C’est l’article R 421-23 du Code de l’urbanisme qui définit cette obligation.
Si votre Tiny house présente une emprise au sol supérieure ou égale à 20 m², alors il est indispensable de demander un permis de construire. Dans cette situation, la mairie est en droit d’accepter ou de refuser l’implantation de la Tiny house.
Cette autorisation est liée aux règles d’urbanisme locale qui sont consignées par le Plan local d’urbanisme (PLU) ou la carte communale. C’est la loi ALUR du 24 mars 2014 qui a instauré cette règle. Elle a également permis d’ailleurs de reconnaitre enfin que les résidences démontables ou mobiles peuvent être considérées comme l’habitat de leur propriétaire.
Il faut savoir qu’il existe une taxe sur les Tiny house, comme sur toutes les résidences mobiles, qui est de 150 euros par an et par résidence.
Dans tous les cas : la Tiny house doit également être assurée en tant que remorque et en tant qu’habitat. Renseignez-vous auprès des compagnies d’assurance de votre choix.
Quand la Tiny house est-elle considérée comme un habitat à part entière ?
Nous avons vu les conditions dans lesquelles vous pouvez installer votre Tiny house dans votre jardin, mais pour cela il faut qu’elle soit assimilée au régime des résidences démontables constituant l’habitat permanent de son propriétaire. C’est la caractéristique suivante qui le détermine : elle est facilement et rapidement démontable. Il faut également remplir certaines conditions :
- La Tiny house doit être destinée à être habitée, cela peut être un bureau, une chambre d’amis, une chambre à louer…
- Être occupée comme résidence principale au moins 8 mois dans l’année.
- Il n’existe pas de fondations.
- Elle doit être autonome en matière de réseaux publics ou pouvoir l’être.
- Elle doit disposer d’équipements intérieurs et extérieurs.
En résumé : la Tiny house comme la yourte ou la roulotte a aujourd’hui un vrai statut et les propriétaires, s’ils respectent les règles entourant ce type d’habitat, peuvent en installer une dans leur jardin ou sur un terrain.